2612 Cormoret |
contact@cormoret.ch
| 032 944 15 13
Cormoret
Officiel
Administration
Législatif
Exécutif
Voirie, eaux, conciergerie
Bourgeoisie
Commissions spéciales
Votations et élections
Assemblée municipale
Constructions
Offre d'emploi
Commune
Appartements à louer / maisons à vendre
Hébergements
Réglements
Location de salles
Informations et documents officiels
cadastre RDPPF
Délégations et représentations
Syndicat des eaux Courtelary-Cormoret
inventaire archéologique
Loi cantonale sur l'énergie
Vie locale
Bibliothèque
Sociétés locales
Entreprises et services
Culture
Tourisme
Place du village
Travaux
Poste d'alarme de la commune de cormoret
Objets trouvés
Liens utiles de la commune
Infos pratiques
Informations sur la commune
Bons de garde
Elimination des déchets
Service des eaux
Formulaires permis de construire
Documents d'identité
Sapeurs-pompiers Centre-vallon
Liens utiles
Conseils en énergie
fichiers à télécharger
Protection chauves-souris et hirondelles
Photos
Notre village en image
Historique
Fête du village 2016
Fenêtre de l'Avant 2020
Actualités
Manifestations
Informations
Contact
Réglements
Accueil
Réglements
Règlements
Vous pouvez télécharger ci-dessous les règlements communaux au format PDF.
Fichiers à télécharger :
0004 -Contrat délégation des tâches SEAUCC.pdf
0004 -RO syndicat d alimentation en eau SEAUCC.pdf
0004 -Règlement et Tarifs alimentation en eau SEAUCC.pdf
0006-Règlement sur les fontaines.pdf
0007 -Règlement tarifaire sur les déchets.pdf
0011 - Règlement en cas de catastrophe ou situation d urgence.pdf
0015 - Règlement sur le finacement spécial école Prés de Cortébert.pdf
0015 - Règlement syndicat école des Prés de Cortébert.pdf
0019 - Règlement syndicat aménagement des eaux de la Suze.pdf
0020 - Règlement syndicat scolaire CoViCou.pdf
3224-Règlement constructions avec Annexes.pdf
OCRég Règlement transfert des tâches à Jb.B.pdf
Règlement CoViCou financement activités extrascolaires.pdf
Règlement Police locale.pdf
Règlement communal sur les déchets et tarifs 2020.pdf
Règlement constructions.pdf
Règlement d exploitation des salles communales 2024.pdf
Règlement d organisation Cormoret.pdf
Règlement d'organisation du syndicat SP Centre-Vallon 27.09.2012.3.pdf
Règlement du cimetière.pdf
Règlement sur la protection des données.pdf
Règlement sur les votations 2020.pdf
Service dentaire scolaire.pdf
règlement sur les émoluments 2024.pdf
